Conseil Municipal du jeudi 14 novembre 2024 à 18 h 00
Salle Romain Rolland
Ordre du jour
Finances
– Demande de subventions
– Demande de subventions DETR-DSIL 2025
Scolaires/périscolaires :
– Subvention Arbres de Noël, petites fournitures
– Subvention CLAS Espace social des Vaux d’Yonne
– Subvention Prévention Routière
Régies de recettes
– Régie culturelle :
o Augmentation du fonds de caisse
o Ajout d’un tarif : salon des collectionneurs de fèves : location de table
o Ajout d’un tarif concert THE BLAZE : vente de gobelets
o Conventions sponsoring concert THE BLAZE
o Conventions restauration à emporter concert THE BLAZE
o Régie musée d’Art et d’Histoire Romain Rolland : fixation du prix de vente de
magnets à la boutique du musée.
Environnement :
– Cellule agro-environnementale PSE : Ajout de l’avenant n°2 à la Convention de Mandat
signée en février 2022 entre la ville de Clamecy et l’Agence de l’Eau Seine Normandie
dans le cadre du dispositif de paiements pour services environnementaux (PSE)
– Coupes de bois exercice 2025
Administration :
– SEM Nièvre Energies : Résolution participation de la SEM Nièvre Énergies au Conseil
d’Administration de la SEM Yonne Energie.
Ressources Humaines:
– Création d’emploi d’agents recenseurs
Biens Communaux :
– Cession de parcelles communales
– Dotation de solidarité : demande de subvention
– Mise à disposition gratuite de parcelle communale : annulation de délibération