Le prochain conseil municipal qui se tiendra le Jeudi 7 décembre 2023 à 18 h 00 – salle Romain Rolland –
Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 7 décembre 2023 à 18 h 00
Finances :
– Budget général Décision modificative n° 2
– Compte 1069 : Apurement sur 10 exercices
– Attribution de subvention Amis du Canal
– Régie de recettes camping : tarifs 2024
– Règlement d’appui financier aux associations : mise à jour
Délégation de Service Public eau potable :
– Nouvelles conventions de vente en gros pour les communes extérieures
– Travaux de sécurisation de l’approvisionnement en eau potable de la ZAI
– Contrat DSP : avenant relatif à la mise en œuvre des chèques eau
Gestion immobilière :
– Promesse de vente parcelles Taillefer
– Biens sans maître : projet d’accompagnement par la SAFER
Demandes de subventions :
– Eglise Notre Dame de Bethléem :
Demande de subvention DRAC tranche 3
Demande de subvention DETR/DSIL
– Piscine municipale :
Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)/DSIL
Demande de subvention au titre du Contrat de Territoire du Conseil
départemental 58
Ressources humaines :
– Créations et suppressions de postes
– Modifications de temps de travail
– Assistants de prévention : instauration d’une IFSE additionnelle
Affaires culturelles :
– Festival des cinémas engagés : convention de partenariat/subvention
– Nuit du Rock 2023 : participation au déficit
Environnement :
Affouage 2023-2024
Adoption du règlement d’affouage
Affaires scolaires :
– Frais de fonctionnement des écoles : convention triennale
– Demande de subvention CAF 2024 : Renfort handicap
– CAF : Convention CTG Bonus territoire 2023-2026
– Espace social des Vaux d’Yonne : financement des mercredis périscolaires
– Espace social des Vaux d’Yonne : convention de mise à disposition de personnel
Motion Région réintégration du 15 à Nevers
Information au conseil