CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE
Ordre du jour
Finances :
– Budget Supplémentaire 2023 : budget général
– Budget Supplémentaire 2023 : budget eau
– Rapport de suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes
– Admission en non-valeur
– Convention SIEEEN – Renouvellement de la convention pour la valorisation des
Certificats d’Economie d’Energie (CEE).
– Groupement d’achat de l’énergie : adhésion au nouveau groupement piloté par le SIEEEN
– Convention de mise à disposition local pour Flotescale
– Convention de mise à disposition local pour Confrérie Saint-Nicolas
Délégation de Service Public :
– Convention Communauté de Communes Haut Nivernais Val d’Yonne pour la
transmission d’informations nécessaires à la facturation de l’assainissement.
Subventions :
– Flotteurs FM
Affaires scolaires :
– Subvention CLAS Espace social des Vaux d’Yonne
– Subvention Arbre de Noël et petites fournitures
Environnement :
– Demande de distraction et d’application du régime forestier
Culture :
– Reversement des bénéfices de la projection au cinéma Octobre Rose du 16 octobre
Pièces jointes :
NOTE DE SYNTHESE DES DOSSIERS PRESENTES